Université de Moncton

Campus de Moncton - Nicholas Léger-Riopel

Activités scientifiques et publication

MONOGRAPHIES

25. LÉGER-RIOPEL, Nicholas et HENRICHON, Marie-Ève, La responsabilité de l’établissement de santé en droit canadien, Éditions Lexis Nexis, (en préparation-publication simultanée bilingue).

24. LÉGER-RIOPEL, Nicholas et HENRICHON, Marie-Ève,Legal responsibility of the health care facilities in Canada, Éditions Lexis Nexis, (en préparation-).

23. LÉGER-RIOPEL, Nicholas,  La structure de la responsabilité médicale à l’aune de la médecine fondée sur les faits : le cas des directives cliniques, Éditions Lexis Nexis, (en préparation).

  •  Projet de recherche subventionné par le Fonds de la doyenne de la Faculté de droit de l’Université de Moncton
  •  Embauche d’un étudiant de la Faculté de droit de l’université à titre d’assitant de recherche

22. LÉGER-RIOPEL, Nicholas et DESLAURIERS, Patrice, Code de déontologie des médecins, édition annotée et commentée, Éditions Yvon Blais, sous presse (préface de Me Jean-Louis Baudouin).

  •  Projet de recherche subventionné par le Fonds de dotation de la Faculté de droit de l’Université de Moncton
  • Soutien du Collège des médecins du Québec (Dr Mario Deschênes, directeur adjoint)

21. LÉGER-RIOPEL, Nicholas,  Le contrôle de l’activité du médecin exerçant en centre hospitalier, Éditions Yvon Blais, 2013 (préface de Me Patrick A. Molinari).

OUVRAGES COLLECTIFS AVEC COMITÉS SCIENTIFIQUES OU RÉVISION PAR LES PAIRS

20. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, « L’établissement de santé en droit québécois et canadien », Collection THÉMA, Lexis Nexis (sous presse).

19. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, « Le droit de la santé : présentation d’un programme de recherche », dans les Mélanges en l’honneur de Patrick A. Molinari, GAUTRAIS, Vincent, LARGENTÉ, Laurence, et al. (dirs), publication prévue pour 2016 (sur invitation des éditeurs- en préparation).

18. LÉGER-RIOPEL, Nicholas et NÉRON, Adeline, «La Therapeutic Jurisprudence : exercices d'épistémologies comparées comme conditions d'une gouvernance réflexive  », dans Approches et Fondements du droit, BERNATCHEZ, Stéphane (dir), publication prévue pour  2015 (sous entente).


17. LÉGER-RIOPEL, Nicholas et NÉRON, Adeline, «Le « fait » à usage des juristes : aspects méthodologiques et épistémologiques », dans Approches et Fondements du droit, BERNATCHEZ, Stéphane (dir), publication prévue pour 2015 (sous entente).

16. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, « Les choix portant sur la réanimation des grands prématurés : perspectives juridiques », dans Actes du Forum transdisciplinaire (en collaboration avec Yves Tremblay) portant sur la réanimation des bébés nés à moins  de 25 semaines de gestation, Presses du Centre Hospitalier Universitaire de Québec, publication prévue pour 2015 (en cours de publication).

  • Projet de recherche subventionné par le Fonds de la doyenne de la Faculté de droit de l’Université de Moncton

15. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, «Prolégomènes à une théorie générale du droit de la recherche translationnelle ou tentative de cartographie d’une normativité plurielle  », dans BERNELIN, Margo et SUPIOT, Elsa (dir), Actes de la journée d’étude de l’Association des jeunes chercheurs du réseau droit, sciences et techniques intitulée  Les frontières entre recherche et soin : diagnostics et pronostics juridiques, Presses Universitaires d’Aix-Marseilles (sous presse).

14. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, «L'encadrement para-règlementaire de l'activité clinique du médecin: directives, politiques et guides de pratique médicale», dans BOURASSA-FORCIER, Mélanie (dir), Jurisclasseur Québec – Droit de la santé (Hors-série), Lexis Nexis, novembre 2014.

13. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, « La responsabilité de l’établissement de santé en droit québécois et canadien », dans LACROIX, Mariève (dir), Jurisclasseur Québec – Responsabilité civile professionnelle- Obligations et responsabilité civile, Lexis Nexis, mars 2015.

  • Projet de recherche subventionné par le Fonds de dotation de la Faculté de droit de l’Université de Moncton

ARTICLES SCIENTIFIQUES

2014-2015

12. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, « Éléments d’analyse économique du droit des directives encadrant les activités cliniques des médecins », RJEUM no 1, automne 2014.

11. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, et SALMAN, Shahad, « L’exercice collectif de la pratique clinique au Canada, en jeux éthiques et juridiques », Revue du Barreau Canadien (en préparation).

  •  Projet de recherche subventionné par le Fonds de dotation de la Faculté de droit de l’Université de Moncton

10. LÉGER-RIOPEL, Nicholas et NÉRON, Adeline,  "Law and Ethics, Bridging Temporalities for a Living Justice”, (en préparation).

9. LÉGER-RIOPEL, Nicholas et NÉRON, Adeline, « Éthique pour l’enfant ou éthique par l’enfant: les représentations éthiques de l’enfant entre sujet et objet de droit », (en préparation).

  •  Projet de recherche subventionné par le Fonds de dotation de la Faculté de droit de l’Université de Moncton

8. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, NEUVILLE, Tarik, «  Les tradi-pratiques thérapeutiques et leur reception par le droit à l’ère des chartes des droits fondamentaux », (en préparation).

  •  Projet de recherche subventionné par le Fonds de dotation de la Faculté de droit de l’Université de Moncton

7. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, CHIASSON, Basile, «  La décision Association des agents immobiliers du Nouveau-Brunswick c. Estabrooks : la responsabilité délictuelle  des organismes auto-régulés redéfinie par la Cour d’Appel du Nouveau-Brunswick », (en préparation).


2013

6. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, «La réception judiciaire des directives encadrant les activités cliniques des médecins : l’apport d’une perspective interdisciplinaire »,  Les Chantiers de la recherche en droit: interdisciplinarité savante et pratique professionnelle, septembre 2013.

5. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, “Standard(s) of Medical Care and Evidence-Based Medicine”, Bucerius Law Journal, volume 49, numéro 1, mai 2013.

4. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, et VIAU, Agnès, «La structure conceptuelle des controverses jurisprudentielles : petite anatomie des cas difficiles»,  Lex Electronica, vol. 18, numéro 2, automne 2013.

2012

3. ZAOR, JoAnn et LÉGER-RIOPEL, Nicholas,  « La décision Parizeau c. Barreau du Québec de la Cour d’appel du Québec – Nouvelle norme et ajustement de perspectives en vue », dans Développements récents en déontologie, Droit professionnel et disciplinaire, Vol 351, Formation permanente, Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012.

2. LÉGER-RIOPEL, Nicholas, « La réception judiciaire des directives cliniques »,  R. du B. Can., vol. 90, no 2, Juillet 2012, p. 303.

1. LÉGER-RIOPEL, Nicholas « La formulation du standard de la faute médicale à l’ère de la médecine fondée sur les faits »,  Lex Electronica, vol. 17, numéro 2, automne 2012.


Rapports de recherche et documents de travail

Sommaire de recherche  sur les politiques sociales du Nouveau-Brunswick (RRPSNB) sur la prévention des dommages causés aux enfants et aux jeunes (2015).

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